Arrêté du 13 mai 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 25 juillet 2022 susvisé (Règles de sécurité pour les structures temporaires) est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Suppression d'une annexe et renommage d'une autre) à 15 (Suppression de l'annexe VIII par un arrêté) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 juin 2025

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Résumé.

L'annexe de l'arrêté du 25 juillet 2022 susvisé (Règles de sécurité pour les structures temporaires) est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Suppression d'une annexe et renommage d'une autre) à 15 (Suppression de l'annexe VIII par un arrêté) du présent arrêté.

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