Créé le 16 mai 2014 · En vigueur depuis le 1 janvier 2021
L'organisation et le fonctionnement du service industriel de l'aéronautique sont précisés par une instruction du directeur du service industriel de l'aéronautique.
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Arrêté du 13 mai 2014
Chapitre III : Dispositions diverses
Créé le 16 mai 2014
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 2007Sct. Chapitre Ier : Organisation du service industriel de l'aéronautiqueArrêté du 14 décembre 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Art. 6 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Art. 7 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Art. 8 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Art. 9 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Sct. Chapitre II : Organisation des sous-directions du service industriel de l'aéronautiqueArrêté du 14 décembre 2007Art. 10 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Art. 11 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Art. 12 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Sct. Chapitre III : Dispositions diversesArrêté du 14 décembre 2007Art. 13 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Art. 14 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2007Art. 15 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2007Art. 6 → Version 1
- Arrêté du 14 décembre 2007Sct. Chapitre Ier : Organisation du service industriel de l'aéronautique, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre II : Organisation des sous-directions du service industriel de l'aéronautique, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : Dispositions diverses, Art. 13, Art. 14, Art. 15
- Arrêté du 26 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- l'arrêté du 26 décembre 2007 relatif au conseil de gestion du service industriel de l'aéronautique et modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 portant création des conseils de gestion des services de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air.
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26 abrogés
Créé le 16 mai 2014
Le directeur central du service industriel de l'aéronautique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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En vigueur depuis le vendredi 16 mai 2014
Chapitre III : Dispositions diverses
Article 16
Article 17
Article 18