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Arrêté du 13 juillet 2010

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 20 mai 2007 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de rugby à XV du 2 juin 2008 ;

Vu les propositions de la Fédération française de rugby du 10 novembre 2009 ;

Vu les avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date du 2 juillet 2010,

Arrête :

Article 2

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association SU Agen rugby association ;
Association AS Montferrand-Clermont-Auvergne ;
Association US Dax rugby ;
Association US Colomiers rugby ;
SASP club athlétique Brive-Corrèze-Limousin ;
SASP Castres olympique ;
SASP Atlantique sport rochelais ;
SASP Lyon OU rugby ;
SAOS Montpellier-Hérault rugby club ;
SASP racing-club Narbonne-Méditerranée ;
SASP Stade français Paris ;
SASP section paloise rugby pro ;
SASP rugby-club de Toulon ;
SASP stade toulousain rugby.
SASP union Bordeaux-Bègles.

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Article 3

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période d'un an au centre de formation de la SASP AS Béziers-Hérault et pour une période de deux ans au centre de formation de l'association Union sportive Montauban.

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Article 4

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 13 juillet 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Arrêté du 13 juillet 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4