JORF n°0171 du 27 juillet 2010

Article 2

Article 2

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association SU Agen rugby association ;
Association AS Montferrand-Clermont-Auvergne ;
Association US Dax rugby ;
Association US Colomiers rugby ;
SASP club athlétique Brive-Corrèze-Limousin ;
SASP Castres olympique ;
SASP Atlantique sport rochelais ;
SASP Lyon OU rugby ;
SAOS Montpellier-Hérault rugby club ;
SASP racing-club Narbonne-Méditerranée ;
SASP Stade français Paris ;
SASP section paloise rugby pro ;
SASP rugby-club de Toulon ;
SASP stade toulousain rugby.
SASP union Bordeaux-Bègles.


Historique des versions

Version 1

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

Association SU Agen rugby association ;

Association AS Montferrand-Clermont-Auvergne ;

Association US Dax rugby ;

Association US Colomiers rugby ;

SASP club athlétique Brive-Corrèze-Limousin ;

SASP Castres olympique ;

SASP Atlantique sport rochelais ;

SASP Lyon OU rugby ;

SAOS Montpellier-Hérault rugby club ;

SASP racing-club Narbonne-Méditerranée ;

SASP Stade français Paris ;

SASP section paloise rugby pro ;

SASP rugby-club de Toulon ;

SASP stade toulousain rugby.

SASP union Bordeaux-Bègles.