Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation et modification d'articles d'arrêtés antérieurs
Résumé Cet article supprime et modifie des articles de lois antérieurs.
Sont abrogés :
1° A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 1er juin 2021 > > Art. 2, Art. 3, Art. 6 bis, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Art. 10 bis, Art. 10 ter, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 17-1, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 27, Art. 29, Art. 33, Art. 39, Art. 40, Art. 41-1, Art. 43, Art. 43-1, Art. 44 > >
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 1er juin 2021 > > Art. 15 > >
2° L'arrêté du 16 octobre 2020 portant modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale ;
3° A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 26 février 2022 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 > >
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1 modifié
32 abrogés
4 cités