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Annexe

JORF n°0042 du 19 février 2025

Arrêté du 13 février 2025

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 9 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique, de la cosmétique et de la parfumerie »,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispenses d'unités

Résumé Les dispenses de cours ont été mises à jour.

Les dispositions de l'annexe IV b Dispenses d'unités de l'arrêté du 9 décembre 2022 susvisé relatives aux dispenses d'unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au règlement d'examen

Résumé Les nouvelles règles d'examen sont dans l'arrêté de février 2025.

Les dispositions de l'annexe IV c de l'arrêté du 9 décembre 2022 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la définition des épreuves

Résumé Les règles des épreuves changent et sont mises à jour dans le nouvel arrêté.

Les dispositions de l'annexe IV d de l'arrêté du 9 décembre 2022 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 9 décembre 2022, article 6

Résumé L'article 4 change l'article 6 de l'arrêté du 2022.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 décembre 2022 > > Art. 6 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Date d'entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté commence à être utilisé à partir des examens de 2025.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2025.

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Annexe

Annexe

Fait le 13 février 2025.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob