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Arrêté du 13 février 2025

modifiant l'arrêté du 9 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique, de la cosmétique et de la parfumerie »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des règles d'examen pour les diplômes technologiques

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les règles des examens et dispenses de cours pour certains diplômes, comme le BTS, et s'applique dès 2025 dans toute la France.

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 9 décembre 2022 (Modification des règles pour le BTS Esthétique-Cosmétique-Parfumerie) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique, de la cosmétique et de la parfumerie »,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 20 février 2025

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Modification des dispenses d'unités

Résumé. Les dispenses de cours ont été mises à jour.

Les dispositions de l'annexe IV b Dispenses d'unités de l'arrêté du 9 décembre 2022 susvisé (Modification des règles pour le BTS Esthétique-Cosmétique-Parfumerie) relatives aux dispenses d'unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 20 février 2025

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Modification des dispositions relatives au règlement d'examen

Résumé. Les nouvelles règles d'examen sont dans l'arrêté de février 2025.

Les dispositions de l'annexe IV c de l'arrêté du 9 décembre 2022 susvisé (Modification des règles pour le BTS Esthétique-Cosmétique-Parfumerie) relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

En vigueur depuis le 20 février 2025

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Modification de la définition des épreuves

Résumé. Les règles des épreuves changent et sont mises à jour dans le nouvel arrêté.

Les dispositions de l'annexe IV d de l'arrêté du 9 décembre 2022 susvisé (Modification des règles pour le BTS Esthétique-Cosmétique-Parfumerie) relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Extension de l'application des règles pour les diplômes d'esthétique

Résumé. Les règles pour obtenir un diplôme en esthétique et cosmétique s'appliquent désormais aussi à Wallis et Futuna, la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 20 février 2025

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Date d'entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. L'arrêté commence à être utilisé à partir des examens de 2025.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2025.

En vigueur depuis le 20 février 2025

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Dispenses d'épreuves pour certains diplômés

Résumé. Certains diplômes permettent d'être exempté de certaines épreuves d'examen.
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Changements dans les règles d'examen du BTS MECP

Résumé. Les règles pour réussir le BTS MECP dépendent de l'école et des méthodes d'évaluation.
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Validation des compétences pour la formation

Résumé. On peut utiliser ses compétences acquises dans des activités bénévoles ou professionnelles pour aider à sa formation.

Fait le 13 février 2025.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le jeudi 20 février 2025

Arrêté du 13 février 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Annexe
Annexe
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