Arrêté du 13 décembre 2010

Article 3

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Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué des deux unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Le Timonier ”, Immeuble Le Timonier, 4e étage, 257, rue Saint-Pierre, 13005 Marseille ;
  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Le Garlaban ”, Immeuble Le Timonier, 5e étage, 257, rue Saint-Pierre, 13005 Marseille.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 13 janvier 2011 · Dernière version le 1 mars 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Les deux unités éducatives du service territorial de Marseille Est

Résumé. L'article décrit les deux unités éducatives du service territorial de Marseille Est, qui aident les jeunes en difficulté.

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué des deux unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Le Timonier ”, Immeuble Le Timonier, 4e étage, 257, rue Saint-Pierre, 13005 Marseille ;
  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Le Garlaban ”, Immeuble Le Timonier, 5e étage, 257, rue Saint-Pierre, 13005 Marseille.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 1 mars 2019

Modifié parArrêté du 12 février 2019art. 1 : Modification du service territorial éducatif de Marseille

En résumé. Le texte a été mis à jour pour refléter un changement d'adresse et de dénomination des unités éducatives, tout en conservant leur nature et leur localisation à Marseille.

En vigueur du vendredi 14 août 2015 au jeudi 28 février 2019

Modifié parARRÊTÉ du 3 août 2015art. 1 : Modification de la composition du service territorial éducatif

En résumé. L'article modifie la composition et la dénomination des unités éducatives du service territorial éducatif de milieu ouvert de Marseille-Est.

En vigueur du vendredi 20 décembre 2013 au jeudi 13 août 2015

Modifié parArrêté du 6 décembre 2013art. 1 : Modification des unités éducatives du service territorial éducatif de milieu ouvert

En résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert de Marseille-Est est renommé et ses deux unités éducatives sont rebaptisées avec leurs nouvelles adresses.

En vigueur du jeudi 13 janvier 2011 au jeudi 19 décembre 2013

Source : Légifrance