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Modification de la validité des brevets de capitaine 200 voile
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 avril 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 août 2015
Art. 14
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A modifié les dispositions suivantes :
Cité par
Source : Légifrance
Précision des dates sur les titres de formation maritime
Arrêté du 13 avril 2016 · art. 8
Modification des conditions d'obtention du brevet de capitaine 200 pêche
Arrêté du 13 avril 2016 · art. 11
Attestations pour le brevet de capitaine 200 pêche
Arrêté du 13 avril 2016
Reconnaissance des qualifications maritimes européennes
Arrêté du 13 avril 2016 · art. 18
Attestations pour le brevet de capitaine pêche
Arrêté du 13 avril 2016
Validité et délivrance des brevets de capitaine 200 voile
ARRÊTÉ du 20 août 2015 · art. 14 (V)