A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 novembre 1994Art. 1 → Version 2Arrêté du 3 novembre 1994Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 novembre 1994Art. 3 → Version 2Arrêté du 3 novembre 1994Art. 4 → Version 3Arrêté du 3 novembre 1994Art. 5 → Version 2Arrêté du 3 novembre 1994Art. 6 → Version 1Arrêté du 3 novembre 1994Art. 7 → Version 1Arrêté du 3 novembre 1994Art. 8 → Version 1Arrêté du 3 novembre 1994Art. 9 → Version 1Arrêté du 3 novembre 1994Art. 10 → Version 1Arrêté du 3 novembre 1994Sct. AnnexesArrêté du 3 novembre 1994Sct. Programme des épreuves du concours sur épreuves et de l'examen progessionnel pour l'accès au corps des adjoints des cadres techniques prévus à l'article 12 du décret n° 93-145 du 3 février 1993 (Texte non paru au Journal officiel)Arrêté du 3 novembre 1994Art. ANNEXE → Version 1
- Arrêté du 3 novembre 1994Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Sct. Programme des épreuves du concours sur épreuves et de l'examen progessionnel pour l'accès au corps des adjoints des cadres techniques prévus à l'article 12 du décret n° 93-145 du 3 février 1993 (Texte non paru au Journal officiel), Art. ANNEXE