Arrêté du 12 novembre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.
Art. A322-84, Art. A322-84-1, Art. A322-84-2

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Modification des règles de plongée sous-marine

Résumé. Les règles de plongée sous-marine sont mises à jour pour permettre plus de flexibilité dans les profondeurs autorisées selon les niveaux des plongeurs.

A modifié les dispositions suivantes :

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