Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 12 novembre 2010

modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de plongée sous-marine

Résumé. Les règles de plongée sous-marine sont assouplies pour adapter les profondeurs autorisées selon le niveau des plongeurs.

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment son article R. 322-7 (Fixation des règles d'hygiène et de sécurité dans le sport),

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de plongée sous-marine

Résumé. Les règles de plongée sous-marine sont mises à jour pour permettre plus de flexibilité dans les profondeurs autorisées selon les niveaux des plongeurs.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions d'évolution en plongée à l'air

Résumé. Les règles de plongée à l'air en milieu naturel sont mises à jour, notamment les conditions d'évolution et les effectifs maximaux des palanquées.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 novembre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 novembre 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

En vigueur depuis le vendredi 19 novembre 2010

Arrêté du 12 novembre 2010
Article 1
Article 2
Article 3