Arrêté du 12 novembre 2010

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe III-16 b

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Modification des conditions d'évolution en plongée à l'air

Résumé. Les règles de plongée à l'air en milieu naturel sont mises à jour, notamment les conditions d'évolution et les effectifs maximaux des palanquées.

A modifié les dispositions suivantes :

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