Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'évolution en plongée à l'air
Résumé. Les règles de plongée à l'air en milieu naturel sont mises à jour, notamment les conditions d'évolution et les effectifs maximaux des palanquées.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe III-16 b → Version 4
- Code du sport.Art. Annexe III-16 b