Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des éléments favorables à la biodiversité
Résumé. L'arrêté précise les éléments favorables à la biodiversité et leurs modalités de comptabilisation pour le calcul du taux défini dans l'article D. 614-111.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 mars 2023Art. 2 : Délais de transmission du certificat environnemental pour les aides agricoles
→ Version 2 : Modification des critères d'emplacement et des références réglementairesArrêté du 17 mars 2023Art. 3 : Éléments naturels favorisant la biodiversité dans l'agriculture
→ Version 2 : Ajout des critères de biodiversité et suppression des dispositions administratives
→ Version 2 : Modification des critères d'emplacement et des références réglementairesArrêté du 17 mars 2023Art. 3 : Éléments naturels favorisant la biodiversité dans l'agriculture
→ Version 2 : Ajout des critères de biodiversité et suppression des dispositions administratives
- Arrêté du 17 mars 2023Art. 2, Art. 3