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Suppression de la liste des écoles habilitées pour le diplôme d'ingénieur
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mai 2011Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
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ARRÊTÉ du 12 juin 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mai 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mai 2011Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 5 mai 2011 (Ab)
Écoles habilitées pour le diplôme d'ingénieur
Arrêté du 5 mai 2011 · art. (Ab)
Habilitation d'écoles pour l'examen du diplôme d'ingénieur
Arrêté du 5 mai 2011 · art. 1 (Ab)
Autorisation des tests scolaires pour trois ans
Arrêté du 5 mai 2011 · art. 2 (Ab)
Publication d'un arrêté sur l'enseignement supérieur
Arrêté du 5 mai 2011 · art. 4 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 5 mai 2011