La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 relatif aux programmes ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 avril 2015,
Arrête :
Abrogé depuis le 2019-01-21 par [object Object]
Le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de seconde générale et technologique, de première et terminale des séries générales est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juillet 2010 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe > >
> - Arrêté du 8 avril 2011 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 > >
> - Arrêté du 22 juillet 2011 > > Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. Annexe > >
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17 abrogés
Abrogé depuis le 2019-01-21 par [object Object]
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.
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Abrogé depuis le 2019-01-21 par [object Object]
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 12 juin 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel spécial de l'éducation nationale en date du 25 juin 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr.