Section précédente
Section parente
Section suivante
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 relatif aux programmes ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 avril 2015,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 1 septembre 2015
Le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de seconde générale et technologique, de première et terminale des séries générales est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
1 version
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juillet 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 8 avril 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 22 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. Annexe
1 version
17 abrogés
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 1 septembre 2015
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.
1 version
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 1 septembre 2015
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 12 juin 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel spécial de l'éducation nationale en date du 25 juin 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Abrogé depuis le lundi 21 janvier 2019
Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 2 (V)
En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au dimanche 20 janvier 2019