ARRÊTÉ du 12 juin 2015

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé21 janvier 2019

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 21 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveau programme d'enseignement moral et civique pour les lycées

Résumé. Un nouvel arrêté fixe le programme d'enseignement moral et civique pour les lycéens à partir de la rentrée 2015.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au dimanche 20 janvier 2019

Source : Légifrance