JORF n°0239 du 13 octobre 2021

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Abolition de la désignation du site Natura 2000 Souterrains de Montlibert

Résumé Les Souterrains de Montlibert ne sont plus protégés comme site Natura 2000.

L'arrêté du 1er juin 2015 portant désignation du site Souterrains de Montlibert est abrogé.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages ayant justifié la désignation du site Natura 2000 Souterrains de Montlibert, ainsi que les cartes annexées à l'arrêté du 1er juin 2015 sont abrogées.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 1er juin 2015 portant désignation du site Souterrains de Montlibert est abrogé.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages ayant justifié la désignation du site Natura 2000 Souterrains de Montlibert, ainsi que les cartes annexées à l'arrêté du 1er juin 2015 sont abrogées.