Article précédent

Article suivant

ARRÊTÉ du 1er juin 2015

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 souterrains de Montlibert figure en annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé14 octobre 2021

Créé le 10 juin 2015 · Abrogé le 14 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection des souterrains de Montlibert

Résumé. Un arrêté officialise la liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 des souterrains de Montlibert.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 souterrains de Montlibert figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 10 juin 2015 au mercredi 13 octobre 2021

Source : Légifrance