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ARRÊTÉ du 1er juin 2015

Article 1

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Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 souterrains de Montlibert » (zone spéciale de conservation FR 2100342) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant dans le département des Ardennes, sur une partie du territoire de la commune suivante : Signy-Montlibert.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé14 octobre 2021

Créé le 10 juin 2015 · Abrogé le 14 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection d'un site souterrain dans les Ardennes

Résumé. Un site naturel souterrain dans les Ardennes est protégé pour préserver sa biodiversité.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 souterrains de Montlibert » (zone spéciale de conservation FR 2100342) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant dans le département des Ardennes, sur une partie du territoire de la commune suivante : Signy-Montlibert.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 10 juin 2015 au mercredi 13 octobre 2021

Source : Légifrance