Arrêté du 12 juillet 2013

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

Association Dijon football Côte-d'Or.

Association Evian Thonon-Gaillard football-club.

Association Chamois niortais football-club.

SASP Angers Sporting Club de l'Ouest.

EUSRL Athlétic-club ajaccien.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 25 juillet 2013 · Dernière version le 15 juillet 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément des centres de formation de cinq clubs

Résumé. Cinq clubs de football obtiennent un agrément pour leurs centres de formation pendant quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

Association Dijon football Côte-d'Or.

Association Evian Thonon-Gaillard football-club.

Association Chamois niortais football-club.

SASP Angers Sporting Club de l'Ouest.

EUSRL Athlétic-club ajaccien.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 15 juillet 2015

Modifié parARRÊTÉ du 6 juillet 2015art. 1 : Modification des agréments des centres de formation

En résumé. L'article modifie la liste des centres de formation agréés pour une période de quatre ans, en retirant l'Association football-club Istres Ouest Provence et en ajoutant l'Association Dijon football Côte-d'Or.

En vigueur du samedi 16 novembre 2013 au mardi 14 juillet 2015

Modifié parArrêté du 18 octobre 2013art. 1 : Modification des associations éligibles à l'agrément pour les centres de formation

En résumé. La mention 'Association' a été remplacée par 'SASP' pour le club d'Angers, et la formulation 'sporting-club' a été modifiée en 'Sporting Club'.

En vigueur du jeudi 25 juillet 2013 au vendredi 15 novembre 2013

Source : Légifrance