Article 1
Au sixième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 12 juillet 2013 susvisé, les termes : « association Angers Sporting Club de l'Ouest » sont remplacés par les termes : « SASP Angers Sporting Club de l'Ouest ».
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JORF n°0265 du 15 novembre 2013
Article 1
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Version 1
Au sixième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 12 juillet 2013 susvisé, les termes : « association Angers Sporting Club de l'Ouest » sont remplacés par les termes : « SASP Angers Sporting Club de l'Ouest ».