Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des associations éligibles à l'agrément pour les centres de formation
Résumé. L'arrêté modifie la liste des associations de football pouvant obtenir un agrément pour leurs centres de formation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2013Art. 2 : Agrément des centres de formation de cinq clubs
→ Version 2 : Modification de la désignation des clubs
→ Version 2 : Modification de la désignation des clubs
- Arrêté du 12 juillet 2013Art. 2