Arrêté du 18 octobre 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 juillet 2013

Art. 2

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Modification des associations éligibles à l'agrément pour les centres de formation

Résumé. L'arrêté modifie la liste des associations de football pouvant obtenir un agrément pour leurs centres de formation.

A modifié les dispositions suivantes :

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