Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'articles dans un arrêté
Résumé. Un arrêté de 2021 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 2011.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 27 juillet 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 juillet 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 27 juillet 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 27 juillet 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 27 juillet 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 27 juillet 2011Sct. AnnexeArrêté du 27 juillet 2011Art. null
- Arrêté du 27 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null