Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'articles dans un arrêté
Résumé. Un arrêté de 2021 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 2011.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 27 juillet 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 juillet 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 27 juillet 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 27 juillet 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 27 juillet 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 27 juillet 2011Sct. AnnexeArrêté du 27 juillet 2011Art. null
- Arrêté du 27 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
1 version
9 abrogés