Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'articles de l'arrêté du 27 juillet
Résumé. L'arrêté du 12 février 2021 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 27 juillet 2011.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2011Art. 1 : Conditions médicales pour les concours de l'armée de l'airArrêté du 27 juillet 2011Art. 2 : Dérogation médicale pour les militaires blessés en serviceArrêté du 27 juillet 2011Art. 3 : Report d'incorporation pour grossesse dans l'armée
- Arrêté du 27 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
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9 abrogés