Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des panonceaux d'arrêt et de stationnement
Résumé. La modification clarifie et élargit les types de panonceaux liés à l'arrêt et au stationnement, en ajoutant des catégories spécifiques comme le covoiturage et l'autopartage.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 1967Art. 2-1 → Version 15
- Arrêté du 24 novembre 1967Art. 2-1