En application des dispositions de l'article 1er de la loi du 13 juillet 1982 susvisée, l'état de catastrophe naturelle est constaté pour les dommages causés par les inondations et coulées de boue survenus dans les départements et aux dates désignés en annexe.

L'état de catastrophe naturelle constaté à l'article 1er du présent arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet des contrats d'assurance visés à l'article 1er, alinéa 1, de la loi du 13 juillet 1982 susvisée, lorsque les dommages matériels directs qui en résultent ont eu pour cause déterminante l'effet de cet agent naturel et que les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n'ont pu empêcher leur survenance ou n'ont pu être prises.
En outre, si l'assuré est couvert par un contrat visé à l'article 1er, alinéa 2, de la loi du 13 juillet 1982 susvisée, l'état de catastrophe naturelle constaté peut ouvrir droit à la garantie précitée, dans les conditions prévues au contrat d'assurance correspondant.

La franchise applicable est modulée en fonction du nombre de constatations de l'état de catastrophe naturelle intervenues pour le même risque, au cours des cinq années précédant la date de signature du présent arrêté, dans les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles pour le risque concerné.
Pour ces communes, le nombre de ces arrêtés figure entre parenthèses, dans l'annexe. Il prend en compte non seulement les arrêtés antérieurs pris pour un même risque, sauf l'arrêté du 29 décembre 1999, mais aussi le présent arrêté.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Bevons (1), Châteauneuf-Miravail (1), Curel (1), La Rochegiron (1), Lardiers (1), Les Omergues (1), L'Hospitalet (1), Ongles (1), Quinson (1), Redortiers (1), Revest-du-Bion (1), Saint-Etienne-les-Orgues (1), Saint-Vincent-sur-Jabron (2), Saumane (1), Valbelle (1).

Inondations et coulées de boue du 2 décembre 2003

Commune d'Allos.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Commune de Salérans (1).

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Alba-la-Romaine, Andance, Annonay, Baix, Beauchastel, Bourg-Saint-Andéol, Chalencon, Charmes-sur-Rhône, Charnas (2), Colombier-le-Jeune (1), Colombier-le-Vieux, Cornas, Coux, La Voulte-sur-Rhône, Le Pouzin, Le Teil, Meysse, Peaugres (2), Peyraud, Quintenas (1), Rochemaure, Saint-Agrève (1), Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Just, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Péray, Sampzon, Sarras, Soyons, Tournon-sur-Rhône, Viviers.

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 décembre 2003

Communes de Aguessac, Ambeyrac (1), Balaguier-d'Olt (2), Belcastel, Bessuéjouls (1), Boisse-Penchot, Bor-et-Bar (2), Bouillac, Capdenac-Gare, Castelnau-de-Mandailles (1), Causse-et-Diège (1), Centrès (1), Clairvaux-d'Aveyron, Compolibat, Comprégnac, Conques (1), Coubisou (1), Coussergues (1), Crespin (2), Decazeville, Entraygues-sur-Truyère (1), Espalion, Estaing (1), Flagnac, Flavin (1), Grand-Vabre, La Bastide-Solages, La Cresse, La Loubière, Laissac, Lavernhe, Le Monastère, Le Truel, Livinhac-le-Haut, Maleville, Millau, Monteils, Montjaux, Montrozier, Montsalès (1), Mostuéjouls, Muret-le-Château (1), Najac, Nant (1), Naussac (1), Olemps, Peyreleau, Prévinquières, Requista, Rignac, Rivière-sur-Tarn, Rodez, Saint-André-de-Najac, Saint-Côme-d'Olt, Saint-Geniez-d'Olt, Saint-Hippolyte (1), Saint-Laurent-d'Olt (1), Saint-Parthem, Saint-Rémy (1), Saint-Rome-de-Cernon (1), Saint-Santin, Saint-Sernin-sur-Rance (2), Sainte-Eulalie-d'Olt, Sainte-Radegonde, Salvagnac-Cajarc (1), Sanvensa, Sauclières (1), Saujac (1), Sénergues (1), Sévérac-le-Château, Sonnac (1), Soulages-Bonneval (1), Verrières (1), Villefranche-de-Rouergue, Vimenet (1), Viviez.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Aix-en-Provence (2), Allauch (2), Aubagne (3), Aurons (1), Belcodène (1), Bouc-Bel-Air (1), Cabriès (2), Carnoux-en-Provence (1), Cassis, Châteauneuf-le-Rouge (1), Châteauneuf-lès-Martigues (1), Cornillon-Confoux (1), Coudoux (2), Eguilles (1), Ensuès-la-Redonne (1), Eyragues (1), Fontvieille (3), Fuveau (2), Gardanne (2), Gignac-la-Nerthe (2), Grans, Graveson (2), Istres (3), La Barben (1), La Ciotat (3), La Penne-sur-Huveaune (2), Lançon-Provence (1), Le Puy-Sainte-Réparade, Le Rove (2), Les Baux-de-Provence (2), Les Pennes-Mirabeau, Maillane (2), Marignane, Marseille, Mas-Blanc-les-Alpilles (2), Maussane-les-Alpilles (2), Meyrargues, Mimet (3), Miramas (1), Mouriès (2), Paradou (2), Pélissanne, Peynier (3), Peypin (1), Peyrolles-en-Provence, Plan-de-Cuques, Port-de-Bouc (2), Rognes, Rognonas, Saint-Cannat (1), Saint-Chamas (1), Saint-Estève-Janson, Saint-Etienne-du-Grès (2), Saint-Mitre-les-Remparts (2), Saint-Rémy-de-Provence (3), Saint-Savournin (2), Saint-Victoret, Sausset-les-Pins (3), Septèmes-les-Vallons, Simiane-Collongue, Vauvenargues (1), Velaux (1), Venelles (1), Ventabren.

Inondations et coulées de boue du 1er au 4 décembre 2003

Communes de Arles, Barbentane, Boulbon, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Saint-Pierre-de-Mézoargues, Saintes-Maries-de-la-Mer, Tarascon.

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Albon (3), Bathernay (4), Beaumont-lès-Valence, Beauregard Baret (2), Beausemblant (3), Boulc, Bourg-de-Péage (1), Bourg-lès-Valence, Bren (3), Chabeuil (1), Charmes-sur-l'Herbasse, Châteauneuf-de-Galaure (2), Châtillon-Saint-Jean (2), Chatuzange-le-Goubet (2), Crozes-Hermitage, Dieulefit (1), Espeluche (2), Etoile-sur-Rhône, Fay-le-Clos (2), Geyssans (1), Glandage (1), Grignan, La Bâtie-Rolland (1), La Baume-d'Hostun (1), La Touche (1), Le Pègue, Le Poët-Laval (1), Lus-la-Croix-Haute (1), Malissard (1), Margès (4), Montchenu (4), Montéléger (3), Montelier (1), Montjoux, Montvendre (1), Mureils (4), Parnans (2), Portes-en-Valdaine (1), Saint-Bardoux (2), Saint-Barthélemy-de-Vals, Saint-Christophe-et-le-Laris (3), Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Michel-sur-Savasse (2), Saint-Sorlin-en-Valloire (3), Treschenu-Creyers (1), Upie (1), Venterol.

Inondations et coulées de boue du 1er au 4 décembre 2003

Communes de Aix-en-Diois (1), Ancône, Aouste-sur-Sye (2), Aubres (1), Ballons (1), Beaufort-sur-Gervanne (2), Beaurières (1), Bellegarde-en-Diois (1), Bouchet, Chabrillan (2), Chamaret, Charens (1), Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois (1), Chauvac-Laux-Montaux (1), Colonzelle, Condillac (3), Crest (2), Curnier (1), Die (1), Donzère, Eurre (2), Eygalayes (1), Eygluy-Escoulin (1), Grane (3), Jonchères (1), La Bâtie-des-Fonts (1), La Baume-de-Transit, La Garde-Adhémar (1), La Laupie (2), La Répara-Auriples (1), La Roche-sur-le Buis, La Rochette-du-Buis, Laborel (1), Lachau (1), Laval-d'Aix (1), Le Poët-Sigillat (1), Les Granges-Gontardes (2), Les Pilles (1), Les Près (1), Lesches-en-Diois (1), Livron-sur-Drôme, Loriol-sur-Drôme, Marsanne (3), Menglon (1), Mirabel-et-Blacons (2), Monclar-sur-Gervanne (2), Montauban-sur-l'Ouvèze, Montboucher-sur-Jabron (1), Montbrun-les-Bains, Montélimar, Montferrand-la-Fare (1), Montfroc (1), Montguers, Montmaur-en-Diois (1), Montségur-sur-Lauzon, Omblèze (1), Pierrelatte, Plan-de-Baix (1), Ponet-et-Saint-Auban (1), Pontaix (1), Poyols (1), Puy-Saint-Martin (1), Recoubeau-Jansac (1), Reilhanette, Rémuzat, Rochegude, Roussas (2), Roynac (1), Sahune (1), Saillans (1), Saint-Gervais-sur-Roubion (1), Saint-Julien-en-Quint (1), Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Restitut (3), Sainte-Croix (1), Saulce-sur-Rhône, Séderon, Solérieux (1), Suze-la-Rousse, Tulette, Valaurie (1), Valdrome (1), Vercheny (1), Verclause (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Commune de Rochefort-du-Gard.

Inondations et coulées de boue du 1er au 4 décembre 2003

Communes de Aigues-Mortes, Aramon, Beaucaire, Bellegarde, Chusclan, Codolet, Comps, Fourques, Laudun-l'Ardoise, Le Cailar, Les Angles, Montfrin, Pont-Saint-Esprit, Pujaut, Roquemaure, Saint-Alexandre, Saint-Etienne-des-Sorts, Saint-Geniès-de-Comolas, Saint-Gilles, Saint-Laurent-d'Aigouze, Sauveterre, Thiéziers, Vallabrègues, Vauvert, Villeneuve-lès-Avignon.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Andrézieux-Bouthéon, Bard (1), Bourg-Argental (1), Cellieu (1), Chambéon, Chamboeuf (2), Chandon (1), Charlieu (3), Châteauneuf (1), Chavanay, Chazelles-sur-Lyon (1), Chirassimont (1), Chuyer (1), Cleppé (1), Commelle-Vernay, Craintilleux, Cuzieu, Dargoire (1), Doizieux (1), Epercieux-Saint-Paul (1), Essertines-en-Donzy (1), Feurs (1), Firminy, Fraisses, Génilac (2), Jarnosse (1), Jas (1), La Fouillouse, La Grand Croix (2), La Ricamarie, La Talaudière, La Terrasse-sur-Dorlay (1), La Tour-en-Jarez, La Valla-en-Gier (1), Le Chambon-Feugerolles (1), Le Coteau, L'Etrat, l'Horme (1), Lorette (1), Mably, Maizilly (1), Malleval (2), Marcenod (2), Marclopt, Margerie-Chantagret (1), Montrond-les-Bains, Montverdun, Neaux (1), Nervieux (1), Notre-Dame-de-Boisset, Pannissières (1), Pélussin (1), Perreux, Pinay (2), Pouilly-lès-Feurs (1), Pouilly-sous-Charlieu, Régny (1), Rivas, Rive-de-Gier (1), Roche-la-Molière (1), Sail-sous-Couzan, Saint-André-le-Puy (1), Saint-Bonnet-les-Oules (1), Saint-Chamond (1), Saint-Cyprien, Saint-Denis-de-Cabanne (2), Saint-Denis-sur-Coise (1), Saint-Etienne, Saint-Galmier (2), Saint-Georges-de-Baroille (2), Saint-Jean-Bonnefonds (1), Saint-Joseph (1), Saint-Julien-Molin-Molette (1), Saint-Just-Saint-Rambert, Saint-Laurent-la-Conche, Saint-Marcellin-en-Forez (1), Saint-Martin-la-Sauveté (1), Saint-Martin Lestra (1), Saint-Maurice-en-Gourgois (1), Saint-Médard-en-Forez (1), Saint-Michel-sur-Rhône, Saint-Nizier-sous-Charlieu, Saint-Paul-en-Cornillon (1), Saint-Paul-en-Jarez (1), Saint-Pierre-de-Boeuf, Saint-Priest-la-Roche (1), Saint-Romain-en-Jarez (1), Saint-Romain-le-Puy (1), Saint-Sauveur-en-Rue (1), Saint-Sixte, Saint-Victor-sur-Rhins (1), Saint-Vincent-de-Boisset, Sainte-Croix-en-Jarez (1), Salvizinet (1), Sorbiers, Tartaras (2), Unieux, Valeille (1), Valfleury (1), Veauchette, Villerest, Virigneux (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Aiguilhe, Alleyras (1), Aurec-sur-Loire, Bains (1), Beaulieu, Beauzac (2), Blavozy, Borne (1), Cayres (1), Chadrac, Chadron (1), Chaspuzac (1), Costaros (1), Coubon, Dunières, Espaly-Saint-Marcel, Freycenet-Lacuche (1), Goudet, La Chapelle-d'Aurec, La Seauve-sur-Semène, Laussonne, Lavoute-sur-Loire, Le Bouchet Saint-Nicolas (1), Le Brignon (1), Le Puy-en-Velay, Loudes (1), Malrevers, Monistrol-d'Allier (1), Polignac (1), Pont-Salomon, Retournac, Riotord, Rosières, Saint-Didier-en-Velay, Saint-Geneys-près-Saint-Paulien (1), Saint-Georges-Lagricol (2), Saint-Germain-Laprade, Saint-Jean-d'Aubrigoux (1), Saint-Jean-Lachalm (1), Saint-Julien-Molhesabate (1), Saint-Pal-de-Chalencon (1), Saint-Pal-de-Mons, Saint-Romain-Lachalm, Saint-Victor-Malescours, Saint-Vincent (2), Sanssac-l'Eglise (1), Séneujols (1), Solignac-sur-Loire, Tence (1), Vorey (2).

Inondations et coulées de boue du 1er au 4 décembre 2003

Communes de Aubazat (1), Auzon, Blassac (1), Cerzat (1), Chanteuges (1), Chilhac (1), Cohade, Espalem (1), Fontannes, Grenier-Montgon, Langeac, Lavoûte-Chilhac (1), Léotoing, Lorlanges (1), Mazeyrat-d'Allier (1), Saint-Cirgues (1), Saint-Préjet-Armandon (1), Sainte-Florine, Vergongheon, Vézézoux, Vieille-Brioude, Villeneuve-d'Allier (1).

DÉPARTEMENT DU LOT
Inondations et coulées de boue du 3 au 5 décembre 2003

Communes de Albas, Anglars-Juillac, Arcambal (1), Bagnac-sur-Célé, Béduer, Boussac, Bouzies (1), Brengues (1), Cabrerets (1), Cadrieu (1), Cahors (1), Caillac, Cajarc (1), Calvignac (1), Capdenac (1), Castelfranc, Cenevières (1), Corn (1), Crégols (1), Cuzac (1), Douelle (1), Duravel, Espagnac-Sainte-Eulalie (1), Faycelles (1), Figeac, Frontenac (2), Grézels, Lamagdelaine (1), Larnagol (1), Laroque-des-Arcs (1), Larroque-Toirac (1), Luzech, Marcilhac-sur-Célé (1), Mercues, Montbrun (1), Orniac (1), Parnac, Pescadoires, Pradines (1), Puy-l'Evêque, Saint-Cirq-Lapopie (1), Saint-Géry (1), Saint-Jean-Mirabel, Saint-Martin-Labouval (1), Saint-Pierre-Toirac (1), Saint-Sulpice (1), Saint-Vincent-Rive-d'Olt, Sauliac-sur-Célé (1), Tour-de-Faure (1), Touzac, Vers (1), Vire-sur-Lot.

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Inondations et coulées de boue du 2 au 4 décembre 2003

Communes de Albaret-Sainte-Marie (1), Allenc (1), Arzenc-de-Randon (1), Auroux (1), Badaroux (1), Bagnols-les-Bains, Balsièges, Banassac, Barjac, Barre-des-Cévennes (1), Bassurels (1), Bédouès, Belvezet (1), Blavignac (1), Brenoux (1), Canilhac (1), Cassagnas (1), Chadenet, Chanac, Chasseradès (1), Chastanier (1), Châteauneuf-de-Randon (1), Chaudeyrac (1), Chaulhac (1), Cheylard-l'Evêque (1), Cocurès, Cultures (1), Esclanèdes, Estables (1), Florac, Fontanes (1), Fontans (1), Fraissinet-de-Lozère (1), Gabriac (1), Gatuzières (1), Grèzes (1), Ispagnac (1), Jullianges (1), La Canourgue (1), La Malène, Laubert (1), Le Bleymard (1), Le Born (1), Le Buisson (1), Le Collet-de-Dèze (1), Le Malzieu-Forain, Le Malzieu-Ville, Le Monastier-Pin-Moriès (1), Le Pompidou (1), Le Pont-de-Montvert (1), Le Rozier (1), Les Laubies (1), Les Salelles, Les Vignes, Luc (1), Mas-Saint-Chély (1), Mende, Meyrueis (1), Molézon (1), Montbel (1), Montbrun (1), Naussac (1), Palhers (1), Pelouse (1), Prunières (1), Quézac (1), Rimeize (1), Saint-Alban-sur-Limagnole (1), Saint-Amans (1), Saint-Andéol-de-Clerguemort (1), Saint-Bauzile (1), Saint-Bonnet-de-Chirac (1), Saint-Bonnet-de-Montauroux (1), Saint-Chély-d'Apcher (1), Saint-Denis-en-Margeride (1), Saint-Etienne-du-Valdonnez (1), Saint-Etienne-Vallée-Française, Saint-Frézal-d'Albuges (1), Saint-Georges-de-Lévejac (1), Saint-Germain-de-Calberte (1), Saint-Germain-du-Teil (1), Saint-Julien-d'Arpaon (1), Saint-Julien-des-Points (1), Saint-Julien-du-Tournel (1), Saint-Laurent-de-Trèves (1), Saint-Léger-du-Malzieu (1), Saint-Martin-de-Boubaux (2), Saint-Martin-de-Lansuscle (1), Saint-Maurice-de-Ventalon (1), Saint-Pierre-de-Nogaret (1), Saint-Pierre-le-Vieux (1), Saint-Privat-de-Vallongue (1), Saint-Privat-du-Fau (1), Saint-Saturnin (1), Saint-Sauveur-de-Ginestoux (1), Sainte-Croix-Vallée-Française (1), Sainte-Enimie (1), Sainte-Hélène (1), Serverette (1), Vébron (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 1er au 5 décembre 2003

Communes de Ambert (2), Authezat, Auzat-la-Combelle, Brassac-les-Mines, Charnat, Coudes, Cournon-d'Auvergne, Courpière (1), Crevant-Laveine, Dallet, Dorat (1), Issoire, Joze, Jumeaux, La Roche-Noire, Le Breuil-sur-Couze, Le Broc, Les Martres-de-Veyre, Limons, Marsac-en-Livradois (1), Mézel, Mons, Néronde-sur-Dore (1), Noalhat (1), Nonette, Orbeil, Orléat (1), Orsonnette, Parent (2), Parentignat, Pérignat-sur-Allier, Pont-du-Château, Puy-Guillaume (1), Ris (1), Saint-Germain-Lembron, Saint-Maurice, Saint-Priest-Bramefant, Saint-Sylvestre-Pragoulin, Saint-Yvoine, Sauvagnat-Sainte-Marthe, Thiers (1), Vinzelles.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 1er au 4 décembre 2003

Communes de Ambérieux, Amplepuis (1), Ancy (2), Anse, Belmont-d'Azergues, Bessenay (2), Bibost (2), Brignais, Brindas (1), Brussieu (1), Bully (2), Cailloux-sur-Fontaines (1), Cercié (2), Chambost-Longessaigne (1), Chamelet, Chaponnay (1), Chaponost (1), Charbonnières-les-Bains, Charly (1), Chassagny (1), Châtillon, Chaussan (1), Chazay-d'Azergues, Chessy, Chevinay (1), Civrieux-d'Azergues, Claveisolles, Cogny (1), Coise (1), Communay (2), Condrieu, Cours-la-Ville (1), Courzieu (1), Craponne, Cublize (1), Dième (2), Denicé (1), Dommartin (1), Echalas (1), Ecully (3), Eveux, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Francheville, Frontenas (1), Givors, Grandris, Grigny, Haute-Rivoire (1), Irigny, Joux, Lacenas (1), Lamure-sur-Azergues, Larajasse (1), L'Arbresle, Le Bois-d'Oingt, Le Breuil, Légny, Lentilly (2), Le Perréon (1), Les Halles (1), Les Sauvages (1), Liergues (3), Limonest (3), Lissieu (2), Longes (2), Lozanne, Lucenay, Marcilly-d'Azergues, Meaux-la-Montagne (1), Messimy (1), Meys (1), Millery, Mions (1), Montagny, Morancé, Nuelles, Orliénas (1), Oullins, Ouroux (1), Pontcharra-sur-Turdine, Poule-les-Echarmeaux, Ranchal (1), Riverie (1), Ronno (1), Rontalon (1), Sain-Bel, Saint-André-la-Côte (1), Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1), Saint-Didier-au-Mont-d'Or (2), Saint-Didier-sous-Riverie (1), Saint-Fons, Saint-Forgeux, Saint-Genis-Laval (1), Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Germain-sur-l'Arbresle (2), Saint-Julien-sur-Bibost (2), Saint-Just-d'Avray, Saint-Igny-de-Vers (1), Saint-Laurent-de-Mure (1), Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut (1), Saint-Maurice-sur-Dargoire (1), Saint-Marcel-l'Eclairé, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Pierre-la-Palud (2), Saint-Romain-de-Popey (2), Saint-Romain-en-Gier (2), Saint-Symphorien-sur-Coise (1), Sainte-Catherine (1), Sainte-Colombe, Sainte-Consorce (2), Sainte-Foy-l'Argentière (1), Sainte-Foy-lès-Lyon, Sarcey (2), Sathonay-Camp, Sathonay-Village, Savigny (2), Simandres (1), Solaize, Sourcieux-les-Mines (2), Tarare (2), Ternand, Ternay, Thurins (1), Trèves (2), Tupin-et-Semons, Vauxrenard (1), Vernaison, Vourles, Yzeron.

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Baudemont (1), Brandon (1), Charolles (2), Chassigny-sous-Dun (2), Châteauneuf (2), Chauffailles, Curbigny (1), Gibles (1), La Chapelle-sous-Dun (1), La Clayette (1), Lugny-lès-Charolles (1), Poisson (2), Saint-Didier-en-Brionnais (1), Saint-Julien-de-Jonzy (2), Saint-Léger-sous-la-Bussière (1), Saint-Racho (1), Tancon (2), Vendenesse-lès-Charolles (1), Vérosvres (1).

Inondations et coulées de boue du 1er au 5 décembre 2003

Communes de Anzy-le-Duc (2), Baugy, Bourbon-Lancy, Bourg-le-Compte, Chambilly, Cronat, Digoin, Fleury-la-Montagne (2), Gilly-sur-Loire, Iguérande, La Motte-Saint-Jean, Les Guerreaux (1), Lesme, Marcigny, Montceaux-l'Etoile (2), Perrigny-sur-Loire, Saint-Agnan, Saint-Martin-du-Lac, Varenne-Saint-Germain, Vindecy, Vitry-sur-Loire.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 3 au 5 décembre 2003

Communes de Albefeuille-Lagarde, Albias, Barry-d'Islemade, Cazals, Corbarieu, Féneyrols, Labastide-du-Temple, Labastide-Saint-Pierre, Lafrançaise, Laguépie, Lamothe-Capdeville, Les Barthes, L'Honor-de-Cos, Lizac, Meauzac, Moissac, Montauban, Saint-Antonin-Noble-Val, Varen, Villemade.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Beaumettes, Buoux (1), Cabrières-d'Avignon, Cavaillon, Cheval-Blanc, Fontaine-de-Vaucluse (1), Gargas, Gordes, Goult, Lagnes (2), La Roque-sur-Pernes (1), Lauris, Le Beaucet (1), Malemort-du-Comtat, Mérindol, Méthamis (1), Pernes-les-Fontaines (1), Puget, Puyvert, Richerenches, Roussillon, Saignon, Saint-Didier (1), Saint-Saturnin-lès-Apt, Saumane-de-Vaucluse (1), Velleron (1), Vénasque (1), Villars.

Inondations et coulées de boue du 1er au 4 décembre 2003

Communes de Althen-les-Paluds (2), Aubignan, Avignon, Beaume-de-Venise, Beaumont-du-Ventoux, Bédarrides, Bédoin, Bollène, Buisson, Caderousse, Cairanne, Camaret-sur-Aigues, Carpentras, Caumont-sur-Durance, Châteauneuf-de-Gadagne (1), Châteauneuf-du-Pape, Courthézon, Crillon-le-Brave, Entraigues-sur-la-Sorgue (2), Entrechaux, Faucon, Flassan, Jonquerettes (1), Jonquières, Lagarde-Paréol, Lamotte-du-Rhône, Lapalud, L'Isle-sur-la-Sorgue, Le Pontet, Le Thor, Loriol-du-Comtat, Malaucène, Maubec, Mazan, Mondragon, Monteux, Morières-lès-Avignon (2), Mormoiron, Mornas, Oppède, Orange, Piolenc, Puyméras, Rasteau, Roaix, Robion, Sainte-Cécile-les-Vignes, Saint-Pierre-de-Vassols (1), Saint-Roman-de-Malegarde, Saint-Romain-en-Viennois, Saint-Saturnin-lès-Avignon (2), Sarrians, Séguret, Sérignan-du-Comtat, Sorgues, Taillades, Travaillan, Uchaux, Vaison-la-Romaine, Védène (3), Villedieu, Villes-sur-Auzon, Violes.