Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles sur les stages et l'entretien de contrôle
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 12 avril 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 23 janvier 2009 (Ab)
Document de suivi des stages en bac pro
Arrêté du 23 janvier 2009 · art. (Ab)
Détails de l'épreuve de contrôle du baccalauréat pro
Arrêté du 23 janvier 2009 · art. 1 (Ab)
Document de support pour un entretien
Arrêté du 23 janvier 2009 · art. 2 (Ab)
Critères d'évaluation de l'entretien d'examen
Arrêté du 23 janvier 2009 · art. 3 (Ab)
Exécution d'un arrêté ministériel
Arrêté du 23 janvier 2009 · art. 4 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 23 janvier 2009