ARRÊTÉ du 12 août 2015

Titre VI : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Conditions d'entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté explique comment obtenir une attestation d'hygiène pour travailler en mer et quand il entre en vigueur.

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Formation obligatoire pour l'attestation d'hygiène en mer

Résumé. Pour obtenir une attestation d'hygiène en mer, il faut suivre une formation donnée par un prestataire agréé.

La formation mentionnée à l'article 6 (Conditions pour obtenir l'attestation de formation à l'hygiène en mer) doit être dispensée par un prestataire agréé à cette fin dans les conditions fixées par l'arrêté du 12 mai 2011 susvisé (Modification des programmes de formation professionnelle maritime).

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Abrogation d'un arrêté sur les cuisiniers embarqués

Résumé. Un arrêté de 2002 sur les cuisiniers de bateaux est annulé à partir du 1er septembre 2015.

L'arrêté du 14 mars 2002 relatif à la délivrance du certificat d'aptitude aux fonctions de cuisinier embarqué est abrogé à compter du 1er septembre 2015.

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Date d'entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté commence à s'appliquer le 1er septembre 2015.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2015.

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. La directrice des affaires maritimes est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice des affaires maritimes est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2015

Titre VI : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR
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Article 13
Article 14