Arrêté du 11 septembre 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 août 2000

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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En vigueur depuis le 4 octobre 2009

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Changement de gestionnaire et mise à jour du tarif pour l'identification des loups

Résumé. La Société nationale des parcs zoologiques remplace le Syndicat national des directeurs de parcs zoologiques français pour gérer le fichier d'identification des loups, avec un nouveau tarif de 8 euros.

A modifié les dispositions suivantes :

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En vigueur depuis le dimanche 4 octobre 2009

Source : Légifrance