En vigueur depuis le 4 octobre 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de gestionnaire et mise à jour du tarif pour l'identification des loups
Résumé. La Société nationale des parcs zoologiques remplace le Syndicat national des directeurs de parcs zoologiques français pour gérer le fichier d'identification des loups, avec un nouveau tarif de 8 euros.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 août 2000Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 août 2000Art. 2 → Version 2Arrêté du 20 août 2000Art. 3 → Version 2
-Arrêté du 20 août 2000
Art. 1, Art. 2, Art. 3