Arrêté du 11 septembre 2008

Article 1

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Article 1

La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :

Un échelon central constitué par :

- la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;

- la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;

- la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;

- la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;

- la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;

- des directeurs de programmes en charge de la conduite de grands programmes de la DSNA ;

- le cabinet.

La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :

  • un échelon central ;
  • les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;
  • les services de la navigation aérienne (DO/SNA) qui incluent deux services spécialisés : le service de l'information aéronautique et le centre d'exploitation des systèmes de la navigation aérienne centraux ;

- le service de l'aviation civile à Saint-Pierre-et-Miquelon (DSNA/SPM).

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI), constituée par :

- une structure de direction ;

- un domaine support ;

- cinq domaines techniques.

Le directeur des services de la navigation aérienne est assisté d'un adjoint, chef de service, nommé dans les conditions prévues par les dispositions du décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé9 avril 2017

Créé le 26 septembre 2008 · Abrogé le 9 avril 2017

La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :

Un échelon central constitué par :

- la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;

- la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;

- la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;

- la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;

- la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;

- des directeurs de programmes en charge de la conduite de grands programmes de la DSNA ;

- le cabinet.

La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :

  • un échelon central ;
  • les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;
  • les services de la navigation aérienne (DO/SNA) qui incluent deux services spécialisés : le service de l'information aéronautique et le centre d'exploitation des systèmes de la navigation aérienne centraux ;

- le service de l'aviation civile à Saint-Pierre-et-Miquelon (DSNA/SPM).

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI), constituée par :

- une structure de direction ;

- un domaine support ;

- cinq domaines techniques.

Le directeur des services de la navigation aérienne est assisté d'un adjoint, chef de service, nommé dans les conditions prévues par les dispositions du décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 26 septembre 2008 au mercredi 13 mai 2009

Source : Légifrance