JORF n°0224 du 25 septembre 2008

Article 1

Article 1

La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :
Un échelon central constitué par :
― la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;
― la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;
― la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;
― la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;
― la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;
― le cabinet.
La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :
― un échelon central ;
― les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;
― les services de la navigation aérienne (DO/SNA).
La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI) constituée par :
― une structure de direction ;
― un secrétariat général ;
― cinq domaines techniques.


Historique des versions

Version 1

La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :

Un échelon central constitué par :

― la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;

― la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;

― la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;

― la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;

― la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;

― le cabinet.

La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :

― un échelon central ;

― les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;

― les services de la navigation aérienne (DO/SNA).

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI) constituée par :

― une structure de direction ;

― un secrétariat général ;

― cinq domaines techniques.