Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
Résumé. L'arrêté modifie la structure de la direction des services de la navigation aérienne en ajoutant un service à Saint-Pierre-et-Miquelon et en réorganisant les domaines techniques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 septembre 2008Art. 1 : Organisation de la DSNA
→ Version 3
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- Arrêté du 11 septembre 2008Art. 1