Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de la direction des services de la navigation aérienne en ajoutant des directeurs de programmes et en renommant certaines sous-directions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 septembre 2008Art. 1 : Organisation de la DSNA
→ Version 5
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- Arrêté du 11 septembre 2008Art. 1