Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la direction des opérations de la DSNA
Résumé. La direction des opérations de la DSNA est chargée d'assurer l'écoulement sûr et régulier du trafic aérien en prenant en compte les objectifs de développement durable.
A modifié les dispositions suivantes :