Section parente

Arrêté du 11 octobre 2023

Section suivante

Chapitre II

Dispositions modifiant l'arrêté du 26 mars 2021 susvisé

6 — 13

JORF n°0240 du 15 octobre 2023

Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 21 février 2019 susvisé

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 février 2019

Résumé Un arrêté est changé selon de nouvelles règles.

L'arrêté du 21 février 2019 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5 suivants.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 février 2019

Résumé Cet article met à jour les règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 février 2019 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 février 2019

Résumé Cet article change une partie des règles établies en février 2019

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 février 2019 > > Art. 11 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 13 de l'arrêté du 21 février 2019

Résumé L'article 4 modifie des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 février 2019 > > Art. 13 > >

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 février 2019

Résumé Cet article change des règles dans un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 février 2019 > > Art. 15 > >

1 version

1 modifié