Article 5.6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rejet des eaux pluviales
Résumé Les eaux pluviales doivent être rejetées selon les règles de l'article 43 de l'arrêté de 1998.
Rejet des eaux pluviales.
Les dispositions des I à IV du 1° de l'articles 43 de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé s'appliquent.
1 version