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Modification de la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 11 : Suppression d'un organisme militaireARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 4 : Liste des organismes militaires à vocation opérationnelle
→ Version 4 : Modification de la liste des organismes militaires
-ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 1 , Art. 4