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Arrêté du 11 mai 2009

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juin 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Suppression de l'arrêté sur les opérateurs d'approvisionnement maritime

Résumé. L'arrêté du 11 juin 2008 fixant la liste des opérateurs autorisés à approvisionner les transports maritimes est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

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