Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'arrêté sur les opérateurs d'approvisionnement maritime
Résumé. L'arrêté du 11 juin 2008 fixant la liste des opérateurs autorisés à approvisionner les transports maritimes est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juin 2008Art. 1 : Liste des opérateurs autorisés pour l'approvisionnement maritimeArrêté du 11 juin 2008Art. 2 : Suppression d'une liste d'opérateurs pour le ravitaillement maritimeArrêté du 11 juin 2008Art. 3 : Publication d'un arrêté et désignation du responsable de son exécution
- Arrêté du 11 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3