Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions pour le certificat de technicien d'insémination
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour obtenir le certificat de technicien d'insémination, en simplifiant les équivalences de diplômes et en ajoutant des épreuves d'aptitude ou des stages d'adaptation.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 janvier 2007Art. 7
- Arrêté du 18 janvier 2007Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 janvier 2007Art. 1 → Version 2Arrêté du 18 janvier 2007Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 18 janvier 2007Art. 1, Art. 11