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Arrêté du 11 juillet 2011

modifiant l'arrêté du 3 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine

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Obtention du diplôme d'études spécialisées en médecine

Résumé. Un arrêté du 11 juillet 2011 explique comment obtenir le diplôme d'études spécialisées en médecine, en validant une formation théorique, des stages, un mémoire et un document de synthèse.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé et le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2003-76 du 23 janvier 2003 fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale ;

Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 modifié relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales, notamment ses articles 5, 13 et 23 ;

Vu l'arrêté du 4 février 2011 (Arrêté du 4 février 2011 sur l'agrément et l'organisation des stages en médecine) relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales ;

Vu l'arrêté du 3 mai 2011 (Modification des règles pour les diplômes spécialisés en médecine) modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 14 août 2011

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Modification des critères de délivrance du diplôme d'études spécialisées

Résumé. La commission interrégionale délivre le diplôme d'études spécialisées en se basant sur la validation de la formation théorique, des stages, un mémoire et un document de synthèse.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 2004Art. 12 → Version 3

Arrêté du 22 septembre 2004

Art. 12

En vigueur depuis le 14 août 2011

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Exécution d'un arrêté sur les soins et l'enseignement

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire appliquer un arrêté concernant les soins et l'enseignement supérieur.

La directrice générale de l'offre de soins et le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 juillet 2011.

Le ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle,

P. Hetzel

Le ministre du travail,

de l'emploi et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service,

adjoint à la directrice générale

de l'offre de soins,

F. Faucon

En vigueur depuis le dimanche 14 août 2011

Arrêté du 11 juillet 2011
Article 1
Article 2