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Arrêté du 3 mai 2011

modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les diplômes spécialisés en médecine

Résumé. Un arrêté du 3 mai 2011 modifie les règles pour obtenir des diplômes spécialisés en médecine et change l'organisation de ces études.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2003-76 du 23 janvier 2003 fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale ;

Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 modifié relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales, notamment ses articles 5, 13 et 23 ;

Vu l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine ;

Vu l'arrêté du 4 février 2011 (Arrêté du 4 février 2011 sur l'agrément et l'organisation des stages en médecine) relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 28 mars 2011,

Arrêtent :

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Modification de l'organisation des diplômes d'études spécialisées

Résumé. L'arrêté modifie et abroge des articles concernant l'organisation et la validation des diplômes d'études spécialisées en médecine.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 2004Art. 1 → Version 4Arrêté du 22 septembre 2004Art. 2 → Version 2Arrêté du 22 septembre 2004Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 22 septembre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 12, Art. 13

En vigueur depuis le 1 mai 2011

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Entrée en vigueur d'un arrêté et maintien des coordonnateurs

Résumé. Un arrêté du 3 mai 2011 entre en vigueur le 1er mai, et les coordonnateurs interrégionaux restent en poste jusqu'à la fin de l'année scolaire.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 1er mai 2011.
Les coordonnateurs interrégionaux en fonction à la date de publication du présent arrêté sont maintenus en fonction jusqu'à la fin de l'année universitaire 2010-2011.

En vigueur depuis le 1 mai 2011

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Exécution de l'arrêté par les responsables

Résumé. Deux responsables sont chargés de mettre en œuvre cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice générale de l'offre de soins et le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 mai 2011.

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle,

P. Hetzel

Le ministre du travail,

de l'emploi et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service,

adjoint à la directrice générale

de l'offre de soins,

F. Faucon

En vigueur depuis le dimanche 1 mai 2011

Arrêté du 3 mai 2011
Article 1
Article 2
Article 3