Arrêté du 11 février 2011

Article 2

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Article 2

Le quota de thon rouge (Thunnus thynnus) alloué à la France pour l'année 2011 est réparti, pour la mer Méditerranée :
434,5 t pour l'organisation de producteurs SA. THO. AN, comme indiqué dans l'annexe I du présent arrêté ;
69,6 t pour l'organisation de producteurs PRO. QUA. PORT, comme indiqué dans l'annexe I du présent arrêté ;
243,8 t pour le groupement de navires STM, comme indiqué dans l'annexe I du présent arrêté.
0,6 t pour le navire La Rose des vents (n° 733526) ;
45,5 t pour les autres navires non adhérents à une organisation de producteurs, comme indiqué dans l'annexe I du présent arrêté ;
1 t de façon collective entre les navires pêchant au chalut pélagique au titre des prises accessoires.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 17 février 2011 · Dernière version le 21 novembre 2011

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Répartition du quota de thon rouge en Méditerranée pour 2011

Résumé. En 2011, la France a partagé son quota de thon rouge en Méditerranée entre plusieurs organisations et navires.

Le quota de thon rouge (Thunnus thynnus) alloué à la France pour l'année 2011 est réparti, pour la mer Méditerranée :
434,5 t pour l'organisation de producteurs SA. THO. AN, comme indiqué dans l'annexe I du présent arrêté ;
69,6 t pour l'organisation de producteurs PRO. QUA. PORT, comme indiqué dans l'annexe I du présent arrêté ;
243,8 t pour le groupement de navires STM, comme indiqué dans l'annexe I du présent arrêté.
0,6 t pour le navire La Rose des vents (n° 733526) ;
45,5 t pour les autres navires non adhérents à une organisation de producteurs, comme indiqué dans l'annexe I du présent arrêté ;
1 t de façon collective entre les navires pêchant au chalut pélagique au titre des prises accessoires.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 21 novembre 2011

Modifié parArrêté du 14 novembre 2011art. 3 : Répartition du quota de thon rouge en Méditerranée

En résumé. Les quotas de thon rouge pour la France en 2011 ont été ajustés, avec des modifications mineures dans les allocations et l'ajout d'une nouvelle allocation pour un navire spécifique.

En vigueur du dimanche 18 septembre 2011 au dimanche 20 novembre 2011

Modifié parArrêté du 9 septembre 2011art. 2 : Modification de la répartition du quota de thon rouge en Méditerranée

En résumé. Les quotas de thon rouge pour la France en 2011 ont été ajustés avec des modifications précises pour chaque catégorie de navires, et la mention de la mer Méditerranée a été supprimée.

En vigueur du jeudi 21 avril 2011 au samedi 17 septembre 2011

Modifié parArrêté du 14 avril 2011art. 2 : Ajustement du quota de thon rouge en Méditerranée

En résumé. Les quotas de thon rouge alloués à la France pour 2011 ont été ajustés avec des modifications mineures dans les quantités attribuées à chaque organisation et une mise en forme plus claire.

En vigueur du jeudi 17 février 2011 au mercredi 20 avril 2011

Source : Légifrance