En vigueur depuis le 17 février 2011 · Dernière version le 21 novembre 2011
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Répartition du quota de thon rouge en Méditerranée pour 2011
Le quota de thon rouge (Thunnus thynnus) alloué à la France pour l'année 2011 est réparti, pour la mer Méditerranée :
434,5 t pour l'organisation de producteurs SA. THO. AN, comme indiqué dans l'annexe I du présent arrêté ;
69,6 t pour l'organisation de producteurs PRO. QUA. PORT, comme indiqué dans l'annexe I du présent arrêté ;
243,8 t pour le groupement de navires STM, comme indiqué dans l'annexe I du présent arrêté.
0,6 t pour le navire La Rose des vents (n° 733526) ;
45,5 t pour les autres navires non adhérents à une organisation de producteurs, comme indiqué dans l'annexe I du présent arrêté ;
1 t de façon collective entre les navires pêchant au chalut pélagique au titre des prises accessoires.