Arrêté du 11 février 2004

TITRE III : NATURE ET PÉRIODICITÉ DES EXAMENS COMPLÉMENTAIRES SPÉCIFIQUES À CERTAINES DISCIPLINES SPORTIVES

Abrogé30 avril 2008

Créé le 18 février 2004 · En vigueur du 15 août 2006 au 29 avril 2008

Selon les disciplines, les sportifs visés à l'article L. 231-6 du code du sport sont soumis aux examens suivants :
1° Un examen ophtalmologique annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :
  • sports mécaniques ;
  • sports aériens (sauf aéromodélisme) ;
  • disciplines alpines (ski alpin et acrobatique, snowboard) et ski-alpinisme ;
  • sports de combats (pieds-poings).

2° Un examen ORL annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :
  • sports aériens (sauf aéromodélisme) ;
  • sports sous-marins.

3° Un examen biologique, trois fois par an, comprenant :
numération-formule sanguine, réticulocytes, ferritine pour les disciplines suivantes :
  • athlétisme (courses uniquement) ;
  • aviron ;
  • biathlon ;
  • course d'orientation ;
  • cyclisme ;
  • natation ;
  • pentathlon moderne ;
  • roller skating ;
  • ski de fond ;
  • triathlon.

Créé le 18 février 2004 · En vigueur du 15 août 2006 au 29 avril 2008

Dans le but de prévenir les risques sanitaires liés à la pratique sportive intensive, notamment d'origine iatrogène ou liés à des conduites dopantes, d'autres examens complémentaires (notamment biologiques), définis dans le cadre des conventions d'objectifs signées avec le ministère des sports, peuvent être effectués par les fédérations sportives mentionnées à l'article L. 231-6 du code du sport.
Transféré15 août 2006

Créé le 18 février 2004

Dans le but de prévenir les risques sanitaires liés à la pratique sportive intensive, notamment d'origine iatrogène ou liés à des conduites dopantes, d'autres examens complémentaires (notamment biologiques), définis dans le cadre des conventions d'objectifs signées avec le ministère des sports, peuvent être effectués par les fédérations sportives mentionnées à l'article L. 3621-2 du code de la santé publique.

Abrogé depuis le mercredi 30 avril 2008

En vigueur du mercredi 18 février 2004 au mardi 29 avril 2008

TITRE III : NATURE ET PÉRIODICITÉ DES EXAMENS COMPLÉMENTAIRES SPÉCIFIQUES À CERTAINES DISCIPLINES SPORTIVES
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Article 6