Arrêté du 11 février 2004

Article 4

Créé le 18 février 2004 · En vigueur du 15 août 2006 au 29 avril 2008

Selon les disciplines, les sportifs visés à l'article L. 231-6 du code du sport sont soumis aux examens suivants :
1° Un examen ophtalmologique annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :
  • sports mécaniques ;
  • sports aériens (sauf aéromodélisme) ;
  • disciplines alpines (ski alpin et acrobatique, snowboard) et ski-alpinisme ;
  • sports de combats (pieds-poings).

2° Un examen ORL annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :
  • sports aériens (sauf aéromodélisme) ;
  • sports sous-marins.

3° Un examen biologique, trois fois par an, comprenant :
numération-formule sanguine, réticulocytes, ferritine pour les disciplines suivantes :
  • athlétisme (courses uniquement) ;
  • aviron ;
  • biathlon ;
  • course d'orientation ;
  • cyclisme ;
  • natation ;
  • pentathlon moderne ;
  • roller skating ;
  • ski de fond ;
  • triathlon.

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 30 avril 2008

Abrogé parArrêté du 28 février 2008art. 3 (V)

En vigueur du mardi 15 août 2006 au mardi 29 avril 2008

Selon les disciplines, les sportifs visés à l'

article L. 231-6 du code du sport

sont soumis aux examens suivants :

1° Un examen ophtalmologique annuel effectué par un spécialiste pour

sports mécaniques ;

sports aériens (sauf aéromodélisme) ;

disciplines alpines (ski alpin et acrobatique, snowboard) et ski-alpinisme ;

sports de combats (pieds-poings).

2° Un examen ORL annuel effectué par un spécialiste pour

sports aériens (sauf aéromodélisme) ;

sports sous-marins.

3° Un examen

biologique, trois fois par an, comprenant :

numération-formule sanguine, réticulocytes, ferritine pour les disciplines suivantes :

athlétisme (courses uniquement) ;

aviron ;

biathlon ;

course d'orientation ;

cyclisme ;

natation ;

pentathlon moderne ;

roller skating ;

ski de fond ;

triathlon.

En vigueur du mercredi 18 février 2004 au lundi 14 août 2006

Selon les disciplines, les sportifs visés à l'

article L. 3621-2 du code de la santé publique

sont soumis aux examens suivants :

1° Un examen ophtalmologique annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :

sports mécaniques ;

sports aériens (sauf aéromodélisme) ;

disciplines alpines (ski alpin et acrobatique, snowboard) et ski-alpinisme ;

sports de combats (pieds-poings).

2° Un examen ORL annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :

sports aériens (sauf aéromodélisme) ;

sports sous-marins.

3° Un examen radiographique du rachis lombaire (face, profil, trois quarts) :

a) Annuellement avant l'âge de quinze ans puis tous les deux ans pour les disciplines suivantes :

plongeon ;

gymnastique ;

patinage artistique.

b) Avant l'âge de quinze ans, sans renouvellement en cas de résultats normaux :

- rugby à XV (joueurs de 1re ligne).

4° Un examen radiographique du rachis cervical (face, profil avec mesure de l'indice de Torg) tous les deux ans pour les disciplines suivantes :

rugby à XV ;

rugby à XIII ;

lutte ;

football américain.

5° Un examen biologique, trois fois par an, comprenant :

numération-formule sanguine, réticulocytes, ferritine pour les disciplines suivantes :

athlétisme (courses uniquement) ;

aviron ;

biathlon ;

course d'orientation ;

cyclisme ;

natation ;

pentathlon moderne ;

roller skating ;

ski de fond ;

triathlon.