JORF n°0291 du 16 décembre 2018

Titre IER : RÈGLEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DU PÉTROLE ET DES MOTEURS

Chapitre Ier : ORGANISATION DE L'ECOLE

Chapitre II : CONDITIONS D'ADMISSION ET DIPLÔME VISÉ

Section 1 : Conditions générales d'admission

Section 2 : Jury d'admission

Chapitre III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME

Section 1 : Plan d'enseignement

Section 2 : Validation des acquis et contrôle des connaissances

Section 3 : Jury de semestre et d'attribution des diplômes

Section 4 : Attribution des diplômes