Arrêté du 11 décembre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 2 décembre 2015

- ARRÊTÉ du 2 décembre 2015

Art. 1, Art. 10, Art. 11, Art. Annexe I

A créé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 2 décembre 2015

Sct. Chapitre III : Mesures applicables à certains mouvements hors du territoire national

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Modification des zones à faible risque d'influenza aviaire

Résumé. Les zones à faible risque d'influenza aviaire en Dordogne sont précisées et modifiées pour mieux contrôler les mouvements d'oiseaux.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 2 décembre 2015Sct. Chapitre III : Mesures applicables à certains mouvements hors du territoire national
- ARRÊTÉ du 2 décembre 2015
Sct. Chapitre III : Mesures applicables à certains mouvements hors du territoire national

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