Les études de sage-femme sont organisées en deux phases. Chacune des phases se déroule sur deux années.

Nul ne peut être autorisé à effectuer une phase en plus de trois ans, sauf dérogation accordée par le directeur technique et d'enseignement et la sage-femme directrice de l'école après avis du conseil technique.

L'enseignement comprend des unités d'enseignement théorique et clinique et des stages. Les unités d'enseignement théorique sont réparties en deux groupes tels que définis aux articles 11 et 12 ci-après.

Tout au long de la formation, les aptitudes et acquisitions des connaissances des étudiants sont évaluées par un contrôle continu portant sur chaque unité d'enseignement théorique et clinique.

De plus, un examen prenant en compte les résultats du contrôle continu est organisé à la fin de chaque phase d'études.

L'admission de l'étudiant en deuxième année de chaque phase est subordonnée aux résultats de l'évaluation continue de l'année écoulée.

Nul ne peut être admis en deuxième phase s'il n'a pas validé les unités d'enseignement de la première phase dans les conditions fixées à l'article 11-2 ainsi que les stages afférents à cette phase.

Le diplôme d'Etat est délivré à l'issue de la formation de sage-femme aux étudiants qui ont validé :

- les unités d'enseignement des deux phases ;

- les stages ;

- le mémoire.

Lorsque la validation des unités d'enseignement repose uniquement sur les notes obtenues lors des contrôles continus, soit en fin de première année de chaque phase, soit en fin de phase pour les unités d'enseignement du groupe II, une épreuve de rattrapage est organisée pour chaque unité d'enseignement à l'intention des étudiants n'ayant pas obtenu les notes minimales exigées.

Les notes obtenues à ces épreuves se substituent à celles du contrôle continu.

Les examens de fin de phase font l'objet de deux sessions annuelles, organisées sous le contrôle de l'unité de formation et de recherche en médecine à laquelle est rattachée l'école de sages-femmes.

Les étudiants qui échouent à la première session d'examen sont autorisés à se présenter à la deuxième.

L'absence à une épreuve ou à l'ensemble des épreuves d'une session d'examen est comptée comme un échec à cette session.

Lors des contrôles continus et des examens, les épreuves écrites sont anonymes.

Les étudiants qui n'ont pas validé une année sont autorisés à redoubler dans les limites prévues à l'article 1er. Dans ce cas, ils peuvent conserver tout ou partie des unités d'enseignement acquises, sur proposition de la commission d'attribution des crédits.