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Arrêté du 10 novembre 2003

Abrogé9 avril 2009

La ministre de la défense et le secrétaire d'Etat aux anciens combattants,

Vu l'arrêté du 10 novembre 2003 portant organisation du service des moyens généraux,

Abrogé9 avril 2009

Créé le 13 novembre 2003

La sous-direction de l'action logistique comprend :
  • le bureau des affaires patrimoniales et financières ;
  • le bureau de l'infrastructure ;
  • le bureau des approvisionnements généraux ;
  • le bureau de la diffusion multimédias ;
  • le bureau de la Cité de l'air.
Abrogé9 avril 2009

Créé le 13 novembre 2003 · En vigueur du 16 mai 2007 au 8 avril 2009

La sous-direction des affaires financières comprend :
  • le bureau de la gestion des crédits du service auquel est rattachée la régie d'avances et de recettes de l'administration centrale ;
  • le bureau de la comptabilité des ressources ;
  • le bureau de l'analyse de la gestion.
Abrogé9 avril 2009

Créé le 23 novembre 2005

La sous-direction des achats publics comprend :
  • le bureau de la coordination des procédures ;
  • le bureau des achats de fournitures et services ;
  • le bureau des achats de prestations intellectuelles et de travaux ;
  • le bureau de l'environnement de l'achat public.
Abrogé9 avril 2009

Créé le 13 novembre 2003

La sous-direction des systèmes d'information d'administration et de gestion comprend :
  • le bureau de la réglementation et du budget informatique ;
  • le bureau de conception et de réalisation des systèmes d'information ;
  • le bureau de l'ingénierie des systèmes d'information et de communication ;
  • le bureau de la formation et du management informatique ;
  • le bureau de la qualité, de la sécurité et des méthodes ;
  • l'observatoire de l'informatique d'administration et de gestion.
Abrogé9 avril 2009

Créé le 13 novembre 2003

La sous-direction du soutien du personnel comprend :
  • le bureau des rémunérations et des frais de déplacement ;
  • le bureau de la formation de l'administration centrale ;
  • le bureau des affaires générales et de la médecine du travail ;
  • le bureau du soutien des postes permanents à l'étranger ;
  • le bureau du soutien des restaurants.
Abrogé9 avril 2009

Créé le 13 novembre 2003

Le bureau des ressources humaines, directement rattaché au chef de service, regroupe :
  • la chancellerie ;
  • la section gestion du personnel civil et militaire.
Abrogé9 avril 2009

Créé le 13 novembre 2003

L'arrêté du 31 août 2001 portant organisation des sous-directions du service des moyens généraux est abrogé.
Abrogé9 avril 2009

Créé le 13 novembre 2003

Le chef des moyens généraux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

La ministre de la défense,

Michèle Alliot-Marie

Le secrétaire d'Etat

aux anciens combattants,

Hamlaoui Mékachéra

Abrogé depuis le jeudi 9 avril 2009

Abrogé parArrêté du 6 avril 2009art. 6

En vigueur du jeudi 13 novembre 2003 au mercredi 8 avril 2009

Arrêté du 10 novembre 2003
Article 1
Article 2
Article 2-1
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7