Abrogé9 avril 2009
Abrogé par Arrêté du 6 avril 2009 - art. 6
Créé le 13 novembre 2003 · Abrogé le 9 avril 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation du bureau des ressources humaines
Résumé. Le bureau des ressources humaines, dirigé par le chef de service, s'occupe de la gestion du personnel civil et militaire.
Le bureau des ressources humaines, directement rattaché au chef de service, regroupe :
- la chancellerie ;
- la section gestion du personnel civil et militaire.