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Arrêté du 10 mars 2025

modifiant l'arrêté du 1er juin 2015 déterminant les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités d'accès, de prise en charge des femmes enceintes et des couples, d'organisation et de fonctionnement des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantatoire

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles de diagnostic prénatal

Résumé. Un arrêté du 10 mars 2025 met à jour et simplifie les règles pour le diagnostic prénatal.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 2131-1-1 (Règles pour le diagnostic prénatal) ;

Vu l'arrêté du 1er juin 2015 (Arrêté du 1er juin 2015 sur les centres de diagnostic prénatal) déterminant les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités d'accès, de prise en charge des femmes enceintes et des couples, d'organisation et de fonctionnement des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantatoire ;

Vu la proposition de l'Agence de la biomédecine en date du 7 février 2025,

Arrête :

En vigueur depuis le 25 avril 2025

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Remplacement d'une annexe

Résumé. Une ancienne annexe d'un arrêté est remplacée par une nouvelle.

L'annexe de l'arrêté du 1er juin 2015 susvisé (Arrêté du 1er juin 2015 sur les centres de diagnostic prénatal) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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Suppression d'articles et d'une annexe dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 10 mars 2025 supprime les articles 1 et 2 ainsi que l'annexe de l'arrêté du 18 juin 2024.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 25 avril 2025

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Clarification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté est mis à jour pour être plus facile à comprendre.

Fait le 10 mars 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe de la santé,

S. Sauneron

En vigueur depuis le vendredi 25 avril 2025

Arrêté du 10 mars 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe