Arrêté du 18 juin 2024

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 1er juin 2015 déterminant les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités d'accès, de prise en charge des femmes enceintes et des couples, d'organisation et de fonctionnement des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantatoire est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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Abrogé25 avril 2025

Créé le 23 juin 2024 · Abrogé le 25 avril 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l'annexe des recommandations de bonnes pratiques pour les centres de diagnostic prénatal

Résumé. L'annexe pour les centres de diagnostic prénatal a été mise à jour.

L'annexe de l'arrêté du 1er juin 2015 déterminant les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités d'accès, de prise en charge des femmes enceintes et des couples, d'organisation et de fonctionnement des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantatoire est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 23 juin 2024 au jeudi 24 avril 2025

Source : Légifrance