Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 1er juin 2015
Résumé Un nouvel arrêté remplace les anciennes recommandations pour les centres de diagnostic prénatal.
L'annexe de l'arrêté du 1er juin 2015 déterminant les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités d'accès, de prise en charge des femmes enceintes et des couples, d'organisation et de fonctionnement des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantatoire est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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