Abrogé par Arrêté du 10 mars 2025 - art. 2
Créé le 23 juin 2024 · Abrogé le 25 avril 2025
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Remplacement de l'annexe des recommandations de bonnes pratiques pour les centres de diagnostic prénatal
L'annexe de l'arrêté du 1er juin 2015 déterminant les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités d'accès, de prise en charge des femmes enceintes et des couples, d'organisation et de fonctionnement des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantatoire est remplacée par l'annexe du présent arrêté.