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ARRÊTÉ du 1er juin 2015

déterminant les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités d'accès, de prise en charge des femmes enceintes et des couples, d'organisation et de fonctionnement des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantatoire

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 1er juin 2015 sur les centres de diagnostic prénatal

Résumé. Un arrêté du 1er juin 2015 donne des conseils aux centres de diagnostic prénatal pour mieux aider les femmes enceintes.

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment l'article R. 2131-2-2 (Règles pour les examens prénataux) ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence de la biomédecine en date des 7 novembre 2014, 11 février 2015, 15 avril 2015 et 12 mai 2015,

Arrête :

En vigueur depuis le 12 juin 2015

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Arrêté du 1er juin 2015 sur les centres de diagnostic prénatal

Résumé. Un arrêté du 1er juin 2015 fixe les recommandations pour les centres de diagnostic prénatal, concernant l'accès et la prise en charge des femmes enceintes.

Les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités d'accès, de prise en charge des femmes enceintes et des couples, d'organisation et de fonctionnement des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantatoire, mentionnées au 1° de l'article R. 2131-2-2 du code de la santé publique (Règles pour les examens prénataux), sont annexées au présent arrêté.

En vigueur depuis le 12 juin 2015

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Exécution d'un arrêté sur les centres de diagnostic prénatal

Résumé. Un arrêté du 1er juin 2015 confie au directeur général de la santé la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Centres de diagnostic prénatal pour grossesses à risque

Résumé. Les centres spécialisés aident les femmes enceintes à risque avec des diagnostics et des soins pour protéger la mère et le bébé.

Fait le 1er juin 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

B. Vallet

En vigueur depuis le vendredi 12 juin 2015

ARRÊTÉ du 1er juin 2015
Article 1
Article 2
Annexe